Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Nuit des Réseaux
APACOM, association
La Mêlée, association

Numéro de dépôt :
3708967
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2030
La Nuit des Réseaux de APACOM

Présentation de la marque La Nuit des Réseaux

Déposée le 29 janvier 2010 par APACOM et La Mêlée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Nuit des Réseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Les déposants sont APACOM, association domicilié(e) 24 Cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France et La Mêlée, association domicilié(e) 27 Ru'e d'Aubuisson - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APACOM, M. CHABRIER Nicolas domicilié(e) 24 cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France.

La marque La Nuit des Réseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Nuit des Réseaux arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

APACOM a également déposé les autres marques suivantes : COM'AVENIR UNE COMMUNICATION RESPONSABLE , LA NUIT DE LA COM , COM'AVENIR UNE COMMUNICATION RESPONSABLE , la nuit de la com


APACOM, association - 24 Cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France

La Mêlée, association - 27 Ru'e d'Aubuisson - 31000 - Toulouse - France - SIREN 4


APACOM, M. CHABRIER Nicolas - 24 cours de l'Intendance - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 23 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°566022 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-23

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735364 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

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Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.